Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions régissent les ventes réalisées sur le site serenatu.fr. En confirmant votre commande, vous acceptez sans réserve l’intégralité des dispositions ci-dessous.
1. Identification du vendeur
Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part, toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site www.serenatu.fr, ci-après dénommée « le Client », et d’autre part le vendeur, ci-après dénommé « le Vendeur ».
Le site Serenatu est une entreprise artisanale basée en Corse, spécialisée dans la fabrication et la vente de cosmétiques naturels. Le Vendeur s’engage à fabriquer ses produits dans le respect des normes en vigueur (cosmétique, sécurité, hygiène).
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux présentés sur le site www.serenatu.fr. Chaque produit est accompagné d’un descriptif aussi précis que possible. Toutefois, de légères variations peuvent exister, notamment en raison du caractère artisanal de la fabrication.
Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle. Les formules peuvent évoluer dans une démarche d’amélioration continue ou de respect de la saisonnalité des matières premières.
3. Commande
La validation de la commande implique l’acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. Une fois la commande passée, le Client reçoit un email de confirmation. Le Vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande pour motif légitime (rupture de stock, problème de paiement, usage abusif).
En raison du caractère artisanal de la production, certaines commandes peuvent nécessiter un délai de fabrication ou de réassort. Le Client en sera informé par email.
Conditions Générales de Vente
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre toute personne souhaitant effectuer un achat via le site www.serenatu.fr, ci-après dénommée « le Client », et l’entreprise artisanale Serenatu, ci-après dénommée « le Vendeur ». En commandant sur le site, le Client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve l’ensemble des dispositions ci-dessous.
1. Identification du vendeur
Le site Serenatu est exploité par une entreprise individuelle artisanale immatriculée en France. Le Vendeur fabrique et commercialise des produits cosmétiques naturels, conçus et produits en Corse dans le respect des normes en vigueur.
2. Produits
Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, en raison de leur nature artisanale, des variations peuvent survenir d’un lot à l’autre (texture, couleur, parfum). Les photographies sont non contractuelles.
3. Commandes
Toute commande passée sur le site www.serenatu.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV. Une fois la commande validée, un email de confirmation est envoyé au Client. Le Vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande pour motif légitime.
4. Prix et modalités de paiement
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du CGI (statut micro-entreprise). Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire (via Stripe), par virement ou via PayPal. Les paiements sont sécurisés.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées en France métropolitaine via La Poste (lettre suivie ou Colissimo) ou Mondial Relay. Les frais de port sont indiqués avant validation de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur en cas de retard indépendant de sa volonté.
6. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits cosmétiques ouverts ou descellés après livraison, pour des raisons d’hygiène et de sécurité. Pour tout autre cas, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
7. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant d’un mauvais usage des produits ou d’une réaction allergique. Il appartient au Client de vérifier la composition du produit avant toute utilisation.
8. Données personnelles
Les informations collectées sont destinées exclusivement au traitement des commandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés », le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles.
9. Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’entreprise.